Will Janssens

Physiologiste de l’exercice

Programmes personnalisés à choix + Coaching & Testing

Conditions générales d’engagement

I. Objet

Les Conditions Générales (ci-après dénommées « CG ») régissent l’ensemble des rapports juridiques entre l’entreprise individuelle Will Janssens (ci-après WJ) et le Client. Les présentes conditions s’appliquent indistinctement au contrat de mandat de Personal Trainer, ainsi qu’au contrat d’abonnement autorisant l’accès à l’infrastructure informatique.

Le contrat de mandat s’applique dans la relation qui met en présence un Personal Trainer avec son Client.

Le contrat d’abonnement régit les relations juridiques qui naissent de l’achat d’une clé informatique permettant l’accès aux ressources payantes du site internet.

II. Prestations

L’entreprise individuelle WJ fournit des prestations dans le domaine du Personal Training. Elle offre la possibilité de suivre un programme individualisé avec la présence d’un Personal Trainer et/ou un programme standardisé généré par le site internet. Dans les deux cas, elle a pour but d’aider le Client à s’entraîner efficacement.

Contrairement au contrat de mandat de Personal Training, les prestations offertes par le biais du site internet n’induisent pas un suivi individualisé. Dans ce cas, le client gère lui-même son (ses) programme(s).

Le Client a le choix parmi plusieurs modules. La description des modules est disponible soit sur le site internet, soit sur le Formulaire d’engagement.

En principe, le contenu des modules peut être modifié unilatéralement, sans préavis, sauf si le Client, lié par un contrat préexistant, refuse expressément la modification du contrat.

III. Obligations du Client

Le client comprend et accepte les risques que comportent une activité physique telle qu’un entraînement de musculation et/ou un entraînement cardio-vasculaire. Le client reconnaît qu’il existe des risques liés à l’exécution d’exercices nécessitant une certaine intensité qui peut le conduire à exercer ses capacités physiques à leur limite. Il reconnaît également que les facteurs de risque incluent aussi l’équipement, les conditions atmosphériques et les conditions de terrain ou spatiales. Le client est par ailleurs conscient que certains mouvements ou actions ne peuvent pas toujours être prévus ou contrôlés et par conséquent ne peuvent être évités ou prévenus par des mesures de sécurité.

De plus, il sait et accepte que lorsqu’il prend part à de telles compétitions, son intégrité physique et, dans les cas extrêmes, sa vie même peuvent être en danger.

Le client reconnaît enfin avoir rempli avec exactitude les documents annexés au présent contrat et notamment le questionnaire Q-AAP.

Il doit en tout état de cause informer le Personal Trainer de tout problème physique qui pourrait raisonnablement affecter l’exécution du contrat.

Il s’engage, en outre, à respecter scrupuleusement les divers plans, programmes et indications fournies par le Personal Trainer ou le site internet. Il s’interdit par ailleurs de prendre d’autres aliments (ou substances) que celles conseillées par le Personal Trainer ou le site internet.

Le Client promet d’avertir immédiatement le Personal Trainer en cas de douleur physique ou malaise ou, en l’absence de ce dernier, d’arrêter immédiatement le programme et de prendre les mesures urgentes qui s’imposent selon les circonstances.

IV. Obligations du Personal Trainer

L’entreprise individuelle WJ s’engage à fournir les prestations pour lesquelles elle s’est engagée.

En particulier, elle respecte le devoir de discrétion et s’interdit de communiquer des données sensibles concernant le Client.

De plus, l’entreprise individuelle WJ s’engage à agir avec toute la diligence requise, notamment en respectant les droits de la personnalité du Client. Par exemple, elle devra informer clairement le Client des risques potentiels de blessure si un mouvement n’est pas correctement exécuté.

IV. Obligations du Personal Trainer

L’entreprise individuelle WJ s’engage à fournir les prestations pour lesquelles elle s’est engagée.

En particulier, elle respecte le devoir de discrétion et s’interdit de communiquer des données sensibles concernant le Client.

De plus, l’entreprise individuelle WJ s’engage à agir avec toute la diligence requise, notamment en respectant les droits de la personnalité du Client. Par exemple, elle devra informer clairement le Client des risques potentiels de blessure si un mouvement n’est pas correctement exécuté.

V. Séances

Selon la relation choisie, il existe des séances individuelles ou des séances collectives (ou coachées).

Les séances individuelles sont générées par le site internet. Il appartient au Client de suivre le plan ainsi généré.

En cas d’empêchement, le Client est tenu d’avertir le Personal Trainer 24 heures avant le début de la séance, sous peine que celle-ci lui soit facturée.

VI. Conditions de facturation et prix

Les prix et conditions de facturation sont précisés dans le Formulaire d’engagement et sur le site internet.

Le Client s’engage à effectuer le virement de la somme due dès la réception du programme souhaité.

L’entreprise individuelle WJ se réserve le droit de modifier à tout moment les prix et conditions de facturation sans préavis. Le Client en sera néanmoins informé de manière appropriée.

VII. Révocation

Le contrat de mandat de Personal Training peut être révoqué en tout temps, sauf si la révocation intervient en temps inopportun. Dans cette hypothèse, l’entreprise individuelle WJ se réserve le droit de demander des dommages et intérêts relatifs à la fin abrupte du rapport juridique (intérêts négatifs).

VIII. Renouvellement

Le contrat d’abonnement par internet est renouvelé tacitement si le client ne manifeste pas son intention d’arrêter le(s) programme(s) proposé(s).

Le Client devra exprimer son intention d’arrêter le(s) programme(s) au plus tard le dernier jour de son contrat actuel.

VIII. Limitation de responsabilité

Dans le contrat de mandat de Personal Training, l’entreprise individuelle WJ est responsable de la bonne et fidèle exécution du contrat. Elle décline toute responsabilité en cas de faute légère ou moyenne du Personal Trainer. De même, elle ne peut être tenue responsable pour des dommages dont la cause ne provient pas de l’exécution du contrat, comme par exemple des prédispositions physiques ou une incompatibilité médicale du Client (malformation cardiaque, blessure mal guérie, etc.), ou bien l’utilisation de matériel personnel.

L’entreprise décline également toute responsabilité pour les effets personnels volés lors d’une séance.

Dans le contrat d’abonnement par internet, l’entreprise individuelle WJ décline toute responsabilité en relation avec un dommage qui résulterait de la pratique sportive. Le Client porte l’entière responsabilité sur son état de santé.

Concernant l’utilisation d’une carte de crédit lors du paiement par internet, le titulaire de la carte supporte tous les dommages résultant de prestations de service, de demandes d’information, d’abonnements, de contrats en tout genre via Internet, en particulier pour manque d’autorisation, de connaissances insuffisantes du système ou d’utilisation frauduleuse de la carte.

IX. Protection des données

Dans le cadre de la conclusion et de l’exécution du contrat, le Client autorise l’entreprise individuelle WJ à recueillir des données personnelles relatives à son comportement de paiement. L’entreprise individuelle WJ utilisera en outre les données du Client, à l’exclusion des données sensibles, dans le but d’établir des statistiques anonymisées. Pour autant que les tiers s’engagent à une protection similaire des données personnelles, le Client prend note du fait que ses données seront transférées à des tiers en Suisse et à l’étranger en vue du traitement du contrat.

Dans tous les cas, le Client peut refuser formellement le traitement de ses données personnelles. Dans ce cas, il doit le faire savoir par écrit.

Le Client est tenu de communiquer rapidement à l’entreprise individuelle WJ toutes les modifications de ses données personnelles inhérentes au contrat (notamment les changements d’adresse).

X. Propriété intellectuelle

L’entreprise individuelle WJ est la détentrice originelle – sans restriction de contenu, de temps, de lieu, de droit – de tous les droits patrimoniaux en tous genres, les droits d’enregistrement, de reproduction et de diffusion audiovisuels, les droits multimédias, les droits de marketing et de promotion, ainsi que les droits de propriété intellectuelle. Cette liste comprend notamment (et sans s’y restreindre) le logo de l’entreprise individuelle WJ, le design du site internet, les plans d’entraînement, les programmes nutritionnels, les textes documentaires, les campagnes publicitaires, et les vidéos représentant l’entreprise individuelle WJ.

XI. Modification des CG

L’entreprise individuelle WJ se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CG. Le Client en sera informé de manière appropriée.

Le Client peut refuser les modifications contractuelles en s’opposant par écrit dans les 30 jours à compter de la réception de la communication.

Si aucune solution n’est trouvée dès la connaissance de l’opposition par l’entreprise individuelle WJ, le Client ou l’entreprise individuelle peut mettre fin immédiatement au contrat.

XII. Droit applicable et for

Le présent contrat est soumis au droit suisse, à l’exclusion des règles du droit international privé. Le for se situe à Genève (Suisse). Les fors impératifs sont réservés.